1/ Les cours sont payables d’avance et ne sont pas remboursables sauf cas de force majeure dûment reconnue
2/ Le paiement des forfaits annuels peut être effectué en trois fois sans frais supplémentaire par chèque bancaire ou postal (1 tiers en octobre, 1 tiers en janvier, 1 tiers en avril .)
3/ Les forfaits groupes s’entendent par personne pour un effectif de 5 à 10 participants et sont valables du 25/09/2006 au 30/08/2007
4/ Le centre de formation se réserve le droit d’annuler un cours ou de réduire les horaires au pro rata du nombre de participants en cas d’effectif insuffisant (minimum 5 participants).
5/ Tout cours particulier non annulé au minimum 48 heures à l’avance sera facturé.
6/ Le centre de formation se réserve le droit d’exclure tout stagiaire pour faute de comportement sans avoir à justifier cette décision et sans qu’aucune indemnité ou remboursement ne puisse être réclamé.
7/ Les parents seront tenus pour responsables des destructions ou dommages occadionnés par leurs enfants au matériel ou au locaux de l'association et devront le cas échéant s'acquitter du montant des frais de remise en état